Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site casevibecode l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Nom / Dénomination :
North Studio — François-Laurent Lhabitant
Forme juridique :
Micro-entreprise / Entreprise individuelle
SIRET :
92431826400026
Code APE :
6201Z (Programmation informatique)
Responsable de la publication :
François-Laurent Lhabitant, North Studio
Email :
contact@north-studio.fr
Téléphone :
+33 6 60 49 03 21
Adresse :
3 allée Jules Massenet, 93110 Rosny-sous-Bois, France
TVA :
Non applicable — franchise en base (art. 293 B du CGI)

Hébergement

Hébergeur du site (application) : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA — vercel.com
Hébergeur des données (comptes, votes, fiches) : Google Ireland Limited / Google LLC (Firebase Authentication et Firestore) — firebase.google.com

Nom de domaine

casevibecode.north-studio.fr est un sous-domaine de north-studio.fr, enregistré auprès d'OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Conception et réalisation

Le site casevibecode a été conçu et réalisé par North Studio.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, code source, structure, identité visuelle) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de North Studio, sauf mention contraire. Les verdicts, notes et commentaires publiés par les utilisateurs restent la propriété de leurs auteurs ; en les publiant, l'utilisateur autorise North Studio à les afficher sur le site.

Responsabilité

North Studio s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais les verdicts affichés (éditeur ou communauté) reflètent des avis, pas une vérité absolue sur les logiciels évoqués. L'éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou décisions prises sur la base des informations du site. Le site peut contenir des liens vers des sites externes ; North Studio ne saurait être tenu responsable de leur contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.